Mentions Légales

Caractère des informations contenues dans le site
ATEPE ARKAL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois ATEPE ARKAL ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations.
ATEPE ARKAL décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission et pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur ce site.

Dysfonctionnement et virus
ATEPE ARKAL n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit, dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertexte présents dans ce site.

Identification du site
Editeur du service ATEPE ARKAL
Directeur de publication : Paul GAIRAC
Propriété des marques Toutes les marques citées ou utilisées sur ce site sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.

Propriété intellectuelle
Les éléments présentés sur ce site sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Des liens vers d'autres sites peuvent être proposés.

Nous n'acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés.

Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.

Données personnelles
Le présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier 1978 "Informatique et libertés". La Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés peut être consultée sur le site de la CNIL, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr

Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant, dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.

Pour toute question, merci de nous contacter

 

Français